L’emploi saisonnier reste exonéré dans le vignoble en 2022
Publié le :
28/09/2021
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2021
Source : www.vitisphere.comLe ministère de l’Agriculture annonce que les allègements de charges pour les Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi (TO-DE) seront de nouveau reconduits... Lire la suite
Historique
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Le champagne, une appellation sous contrôle
Publié le : 05/10/2021 05 octobre oct. 10 2021Droit viticolePour préserver son image de marque, la filière n’hésite pas à régler ses cont...Source : www.la-croix.com
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Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLe ministère de l’Agriculture annonce que les allègements de charges pour les...Source : www.vitisphere.com
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Paris et Moscou s'entendent pour discuter de leur différend sur le champagne
Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLa France et la Russie ont accepté d'engager des pourparlers pour résoudre le...Source : www.reuters.com
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Avance remboursable à destination des entreprises de l’aval des filières arboricoles et viticoles
Publié le : 14/09/2021 14 septembre sept. 09 2021Droit viticoleÀ la suite des pertes de récoltes provoquées par les épisodes de gel d’avril...Source : www.lot.gouv.fr
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Foncier viticole : prix moyen des vignes en 2020, de fortes disparités selon les appellations
Publié le : 07/09/2021 07 septembre sept. 09 2021Droit viticoleFini l’envolée des prix du foncier viticole ? La crise sanitaire a mis un cou...Source : www.francetransactions.com
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Boissons spiritueuses : modifications relatives à l’étiquetage
Publié le : 31/08/2021 31 août août 08 2021Droit viticoleDeux règlements européens en date du 27 mai 2021 et publiés au JOUE du 12 aoû...Source : www.actualitesdudroit.fr
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Redémarrage économique pour les vins de Bordeaux
Publié le : 20/07/2021 20 juillet juil. 07 2021Droit viticoleLes volumes commercialisés de vins de Bordeaux ont progressé de 13% des par r...Source : www.larvf.com
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La justice allemande proscrit les sorbets au champagne de la chaîne Aldi
Publié le : 13/07/2021 13 juillet juil. 07 2021Droit viticoleLe tribunal de Munich a interdit jeudi 1er juillet à la chaîne de supermarché...Source : www.larvf.com
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Enfin un droit à l’erreur administrative pour les aides de la filière vin
Publié le : 06/07/2021 06 juillet juil. 07 2021Droit viticoleLa réglementation européenne va reconnaître la possibilité aux opérateurs vit...Source : www.vitisphere.com
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Avec Terra Vitis, Benoît Ab-der-Halden préside 5 % du vignoble français
Publié le : 22/06/2021 22 juin juin 06 2021Droit viticoleNouveau président pour la démarche environnementale en pleine croissance, pou...Source : www.vitisphere.com