Sécheresse : 3e réunion du comité de suivi de la situation de sécheresse dans le monde agricole
Publié le :
31/08/2022
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Source : agriculture.gouv.frDepuis les premières intempéries et les forts épisodes de chaleur observés au début de l’été, le Gouvernement est pleinement mobilisé aux côtés des agriculteurs pour trouver des solutions et soutenir la production face aux difficultés rencontrées. À date, si un bilan de l’épisode n’est pas encore possible, plusieurs tendances hétérogènes se dégagent sur la situation actuelle du monde agricole... Lire la suite
Historique
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Vers une augmentation du prix des plants de vigne
Publié le : 04/11/2022 04 novembre nov. 11 2022Droit viticoleA l’occasion de son 19ème congrès annuel, qui s’est déroulé du 19 au 21 octob...Source : www.vitisphere.com
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Bail rural : le point sur le droit de préemption du fermier
Publié le : 02/11/2022 02 novembre nov. 11 2022Droit ruralDans le cas d’une vente d’un bien immobilier agricole, le droit de préemption...Source : www.terre-net.fr
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Proposition de loi visant à renforcer la protection des chemins ruraux
Publié le : 19/10/2022 19 octobre oct. 10 2022Droit ruralInitialement déposée au Sénat le 16 janvier 2014, la proposition de loi visan...Source : www.actu-juridique.fr
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Le vignoble AOC demande un soutien fiscal aux transmissions et aux trésoreries
Publié le : 18/10/2022 18 octobre oct. 10 2022Droit viticoleLe projet de loi de Finances pour 2023 est l’occasion pour la CNAOC de demand...Source : www.vitisphere.com
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La fin du bail rural décidée par le preneur
Publié le : 12/10/2022 12 octobre oct. 10 2022Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxBailleur et preneur (fermier) peuvent d’un commun accord mettre fin au bail r...Source : www.paysan-breton.fr
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Affichage environnemental des aliments
Publié le : 05/10/2022 05 octobre oct. 10 2022Droit rural / Alimentation et animauxMme Céline Brulin attire l'attention de Mme la ministre de la transition écol...Source : www.senat.fr
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Politique Agricole Commune 2023-2027 : approbation du plan stratégique national par la Commission européenne | Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Publié le : 21/09/2022 21 septembre sept. 09 2022Droit ruralLa Commission européenne vient d’approuver officiellement le Plan stratégique...Source : agriculture.gouv.fr
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On en sait plus sur la suppression des registres de l’agriculture et des actifs agricoles au 1er janvier 2023
Publié le : 07/09/2022 07 septembre sept. 09 2022Droit ruralDès le 1er janvier 2023, le Registre national des entreprises (RNE) se substi...Source : www.editions-legislatives.fr
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Sécheresse : les mesures d’urgence pour les agriculteurs
Publié le : 06/09/2022 06 septembre sept. 09 2022Droit viticoleLe ministre de l’Agriculture a annoncé un certain nombre de mesures d’urgence...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Sécheresse : 3e réunion du comité de suivi de la situation de sécheresse dans le monde agricole
Publié le : 31/08/2022 31 août août 08 2022Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxDepuis les premières intempéries et les forts épisodes de chaleur observés au...Source : agriculture.gouv.fr