Les coopératives agricoles inquiètes d'une crise majeure dans la restauration
Publié le :
24/11/2020
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2020
Source : objectifaquitaine.latribune.frLes coopératives agricoles françaises viennent de rappeler qu'elles pèsent lourd dans l'agriculture et l'agroalimentaire, en particulier en Nouvelle-Aquitaine, première région agricole de France... Lire la suite
Historique
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Les droits de plantation de vigne d'avant 2016 seront périmés fin décembre 2020
Publié le : 06/01/2021 06 janvier janv. 01 2021Droit viticoleLes droits de plantation relevant du régime antérieur à 2016 seront périmés l...Source : www.reussir.fr
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Agriculture : ce qui change au 1er janvier
Publié le : 06/01/2021 06 janvier janv. 01 2021Droit ruralFiscalité, épargne de précaution, ordonnances relatives à la loi alimentation...Source : www.pleinchamp.com
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Résiliation du bail rural cédé
Publié le : 23/12/2020 23 décembre déc. 12 2020Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLe cessionnaire du bail rural doit, comme tout repreneur, se consacrer immédi...Source : www.actualitesdudroit.fr
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Exploitants agricoles : l’allocation de remplacement est encore de mise !
Publié le : 16/12/2020 16 décembre déc. 12 2020Droit ruralDans le cadre d’un congé de maternité ou de paternité, les exploitants agrico...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Rapport de la Cours des comptes sur les leviers de la politique foncière agricole
Publié le : 02/12/2020 02 décembre déc. 12 2020Droit ruralLa crise sanitaire a rappelé l'importance de la sécurité de l'approvisionneme...Source : www.ccomptes.fr
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Le régime des chemins d’exploitation lié à la présence d’un bail rural
Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxA la différence des voies communales, les chemins d’exploitation sont ceux q...Source : www.reussir.fr
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Publié le : 24/11/2020 24 novembre nov. 11 2020Droit viticoleLes coopératives agricoles françaises viennent de rappeler qu'elles pèsent lo...Source : objectifaquitaine.latribune.fr
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La Commission européenne présente sa stratégie sur le méthane
Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit ruralLa Commission européenne a présenté sa feuille de route pour réduire les émis...Source : campagnesetenvironnement.fr
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Il faut l’accord du nu-propriétaire pour mettre des terres agricoles à disposition de la Safer
Publié le : 11/11/2020 11 novembre nov. 11 2020Droit ruralSi elle déroge au statut de fermage, une convention de mise à disposition de...Source : www.efl.fr
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L'OMC vient d'autoriser l'Union Européenne à prendre des mesures de rétorsion contre les États-Unis
Publié le : 10/11/2020 10 novembre nov. 11 2020Droit viticoleL'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) vient d'autoriser l'Union Européenn...Source : www.larvf.com